Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES SENTEURS DU JARDIN "
LORCY Jean Marc

Numéro de dépôt :
93486758
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque " LES SENTEURS DU JARDIN "

Déposée le 4 octobre 1993 par LORCY Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « " LES SENTEURS DU JARDIN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est LORCY Jean Marc, domicilié(e) Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LORCY - France.

La marque " LES SENTEURS DU JARDIN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES SENTEURS DU JARDIN " est expirée depuis le 4 octobre 2003.

LORCY Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : " LES TRESORS DU JARDIN " , "LES LEGUMIERES"


LORCY Jean Marc - Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France


Monsieur Jean-Marc LORCY - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS), gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.